Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEE BE ENGAGED FOR EARTH
SOLVAY ENERGY SERVICES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3995283
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2023
BEE BE ENGAGED FOR EARTH de SOLVAY ENERGY SERVICES

Présentation de la marque BEE BE ENGAGED FOR EARTH

Déposée le 4 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVAY ENERGY SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BEE BE ENGAGED FOR EARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLVAY ENERGY SERVICES domicilié(e) 25 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 766 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques domicilié(e) 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France.

La marque BEE BE ENGAGED FOR EARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEE BE ENGAGED FOR EARTH est expirée depuis le 4 avril 2023.

SOLVAY ENERGY SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : EECO ENERGY EFFICIENCY COMPANY , orbeo , SOLWATT , bee Be Engaged for the Earth , HyTop , HYTOP , ORBEO , SOLWATT


SOLVAY ENERGY SERVICES, Société par actions simplifiée - 25 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France - SIREN 428766976


RHODIA OPERATIONS, Direction de la Propriété Industrielle / Département Marques - 40 rue de la Haie-Coq - 93306 - AUBERVILLIERS CEDEX - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 4 novembre 2020 - Changement d'adresse n°800329 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; cahiers ; carnets ; catalogues ; instruments d'écriture ; flyers ; manuels ; périodiques ; revues.

Education ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours dans le domaine de l'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but éducatif ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation.